Commune de Dirac 
- Cet évènement est passé
Conseil municipal 3 juillet 2023
3 juillet 2023 à 18 h 30 min - 20 h 30 min
Le Conseil municipal se réunira le lundi 3 juillet à 18h30 à la salle des fêtes (petite salle).
A l’ordre du jour :
1.Délégations du Conseil Municipal au Maire (CAO)
2.Constitution de la Commission d’Appel d’Offres
3.Election des délégués au Syndicat d’Electricité et de Gaz (SDEG16)
4.Election des délégués à l’Agence Technique Départementale (ATD)
5.Election des administrateurs à la SPL GAMA
6.Nombre de membres au Conseil d’Administration du CCAS
7.Election des membres du CCAS
8.Election des délégués au Comité Mixte de la Fourrière Animale
9.Election des délégués à la Prévention Routière
10.Election des délégués à la Défense
11.Election d’un délégué au collège des élus du Comité National Action Sociale (CNAS)
12.Désignation d’un référent Tempête
13.Nomination du délégué à l’association OMEGA
14.Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
15.Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2023
16.Création de poste statuaire suite aux avancements de grade 2023
17.Centre de Gestion 16 : convention de service « Soutien à la gestion des Ressources Humaines »
18.Versement de subvention au Budget du CCAS
19.Versement de subvention au Budget annexe Régie Transport
20.Versement de subvention aux associations (ASPTT , société de Chasse Dirac-Garat, Dirac Loisirs et Fêtes, Association des Parents d’Elèves, ADMR, Donneurs de sang, Prévention Routière, Voyageusement Vôtre section Bibliothèque)
21.Facturation des services périscolaires pour les 3-4-6-7 juillet 2023
22.Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques d’accueil à la commune de résidence
23.Achat des bâtiments de la carrosserie à l’Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine
24.Adhésion à l’Association des Maires Ruraux de France
Questions diverses