Délibérations du conseil municipal

DÉLIBÉRATIONS DU 04-09-2019

D201951 Adhésion à des missions optionnelles de l'ATD16
D201952 Adoption du rapport de la CLETC 2019
D201953 Participation au capital de la société publique locale GAMA
D201954 Proposition de contractualisation d'un accord cadre entre la commune et la société GAMA
D201955 Recrutement d'agents contractuels pour le remplacement des agents indisponibles
D201956 Avenant à la convention d'occupation précaire avec Maud Imming

DÉLIBÉRATIONS DU 30-10-2019

D201961-Accompagnement-à-la-mise-en-oeuvre-du-RGPD-Règlement-Général-de-protection-des-données
D201962-Convention-relative-à-lentretien-des-dépendances-de-la-voirie-départementale
D201963-Adhésion-au-Service-de-Conseil-Partagé-en-énergie-proposé-par-GA
D201964-Contrat-Assurance-Groupe-Risques-Statutaires
D201965-Location-de-la-maison-de-gardiennage-Route-de-la-Boissière
D201966-Révision-du-loyer-de-la-maison-communale-Rue-du-bourg
D201967-Budget-Commune-Décision-modificative-n°3

DÉLIBÉRATIONS DU 11-12-2019

D2019701 Approbation du rapport de la CLETC du 5 novembre 2019

D2019702 Convention de partenariat entre GA, les communes de GA et l'ARS

D2019703 Approbation de la convention territoriale globale CAF Territoire Grand Angoulême

D2019704 Convention de mise à disposition du service technique de Dirac à la Communauté d'Agglomération de GrandAngoulême

D2019705 Convention de Servitude avec ENEDIS et réitération par acte authentique

D2019706 Enquête publique concernant la Sarl PARC EOLIEN DE LA BOEME

D2019707 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques d'accueil à la commune de résidence

D2019708 Participation de la commune à la protection sociale des agents

D2019709 mandat spécial pour déplacement d'un élu

D2019710 Fixation du prix du timbre postal promouvant la commune de Dirac

D2019711 Indemnité du régisseur pour la tenue de la régie de recettes

DÉLIBÉRATIONS DU 15-01-2020

D202011 Programme Local de l'Habitat 2020-2025 de Grand Angoulême

D202012 Autoriser Monsieur le Maire à signer les investissements du 1er trimestre 2020

D202013 Rachat de matériel du restaurant Au comptoir de Maud

D202014 Location du local situé au 55 rue Saint catherine à Dirac

D202015 Autorisation de signer le crédit bail mibilier avec Monsieur GOTFREDSEN

D202016 Contrat assurance de risques statutaires du personnel - Délibération donnant habilitation au CDG16

D202017 Mise à disposition de la salle des fêtes à l'ensemble des candidats à l'élection municipale de Dirac

DÉLIBÉRATIONS DU 19-02-2020