Commune de Dirac
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Délibérations 2026

Séance du 29 juin 2026

D2026 6 18 Droit à la formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
D2026 6 17 Approbation du rapport annuel 2025 de la SPL Gama
D2026 6 16 Remboursement de frais engagés par l'APE Dirac
D2026 6 15 Aide aux voyages scolaires des élèves diracois
D2026 6 14 Subvention au RASED pour année scolaire 2026-2027
D2026 6 13 Participation à la campagne de stérilisation des chats organisée par l'Ass Chapitre
D2026 6 12 Attribution de subvention à Valéchel Foot
D2026 6 11 Attribution de subvention à TED16-GDS
D2026 6 10 Attribution de subvention à la Banque Alimentaire de la Charente
D2026 6 09 Attribution de subvention à Voyageusement Vôtre section Bibliothèque
D2026 6 08 Attribution de subvention à la Prévention Routière
D2026 6 07 Attribution de subvention à l'Amicale des Donneurs de Sang
D2026 6 06 Attribution de subvention à l'ADMR Villebois et 3 forêts
D2026 6 05 Attribution de subvention à l'APE Dirac
D2026 6 04 Attribution de subvention à Dirac Loisirs et Fêtes
D2026 6 03 Attribution de subvention à l'Ass Chasse Dirac Garat
D2026 6 02 Attribution de subvention à l'ASPTT
D2026 6 01 Provisions pour créances douteuses

 

Séance du 5 juin 2026

PV séance du 5 06 2026

Séance du 27 avril 2026

D2026-4-1 Budget Commune Approbation du CFU 2025
D2026-4-2 Budget Commune
D2026-4-3 Vote des taux d'imposition 2026
D2026-4-4 Budget Commune Vote du BP 2026
D2026-4-5 Budget annexe Régie Transport Approbation du CFU 2025
D2026-4-6 Budget annexe Régie Transport Affectation du résultat 2025
D2026-4-7 Budget annexe Régie Transport Vote du BP 2026
D2026-4-8 Attribution de subvention au Budget du CCAS
D2026-4-9 Attribution de subvention au Budget annexe Régie Transport
D2026-4-10 Gratuité des services périscolaires pour les 2 et 3 juillet 2026
D2026-4-11 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels remplaçants
D2026-4-12 Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locauxAffectation du résultat 2025

Séance du 30 mars 2026

PV Réunion du CM du 30 03 2026

D2026 3 1 Délégations du Conseil Municipal au Maire
D2026 3 2 Constitution de la Commission Appel Offres
D2026 3 3 Constitution de la CCID
D2026 3 4 Constitution de la Commission de Contrôle des Listes Electorales
D2026 3 5 Election des délégués au SDEG 16
D2026 3 6 Election des délégués à l'ATD 16
D2026 3 7 Désignation des représentant à la SPL GAMA
D2026 3 8 Nombre de membres au CA du CCAS
D2026 3 9 Election des membres du CCAS
D2026 3 10 Election des délégués au Syndicat Mixte de la Fourrière
D2026 3 11 Eelection d'un délégué au collège des élus du CNAS
D2026 3 13 Election des délégués à la Défense
D2026 3 14 Désignation d'un référent Tempête
D2026 3 15 Nomination du délégué à OMEGA
D2026 3 16 Désignation des représentants à l'Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI
D2026 3 17 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade en 2026
D20263 12 Election des délégués à la Prévention Routière

Séance du 20 mars 2026

PV de la séance du CM du 20 03 2026

D2026-2-1 Election du Maire
D2026_2_2 Fixation du nombre d'adjoints
D2026_2_3 Election des adjoints
D2026_2_4 Fixation du nombre de conseillers délégués
D2026_2_5 Montant des indemnités des élus
D2026_2_6 Constitution des différentes commissions de la commune
Annexe D2026_2_5

Séance du 23 février 2026

PV du 23 02 2023

D202611 Subvention à la coopérative scolaire pour la classe découverte à Saint Lary Soulan
D202612 Mise à disposition de la salle des fêtes à l'ensemble des candidats à l'élection municipale de Dirac
D202613 Approbation du principe de la cession d'un bien immobilier
D202614 Convention de servitude Enedis
D202615 Motion de soutien à la filière du cognac