Séance du 17 février 2025
Procès-verbal du conseil municipal du 17 février 2025
D2025-1-1 Avis conforme sur la cartographie des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables
D2025-1-2 Solidarité à la population de Mayotte
D2025-1-3 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques d’accueil
D2025-1-4 Adhésion Syndicat Mixte Ouvert AGEDI
D2025-1-5 Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement – exercice 2023
D2025-1-6 Autorisation de signer la convention d’occupation précaire avec Ricardo ARROYO
D2025-1-7 Autorisation de signer le crédit-bail mobilier avec Ricardo ARROYO
Séance du 7 avril 2025
D2025-2-1 Budget Commune – Approbation du CFU 2024
D2025-2-2 Budget Commune – Affectation du Résultat 2024
D2025-2-3 Vote des taux d’imposition 2025
D2025-2-4 Budget Commune – Vote du BP 2025
D2025-2-5 Budget annexe Régie Transport – Approbation du CFU 2024
D2025-2-6 Budget annexe Régie Transport – Affectation des résultats 2024
D2025-2-7 Budget annexe Régie Transport – Vote du BP 2025
D2025-2-8 provision pour créances douteuses
D2025-2-9 Attribution de subvention au BP 2025 du CCAS
D2025-2-10 Attribution de subvention au BP annexe Régie Transports
D2025-2-11 Attribution de subvention à l’ASPTT Dirac
D2025-2-12 Attribution de subvention à l’association de Dirac-Garat
D2025-2-13 Attribution de subvention à Dirac Loisirs et Fêtes
D2025-2-14 Attribution de subvention à l’association des parents d’élèves
D2025-2-15 Attribution de subvention à l’ADMR Villebois Trois Forêts
D2025-2-16 Attribution de subvention à l’Amicale des Donneurs de Sang
D2025-2-17 Attribution de subvention à la Prévention Routière
D2025-2-18 Attribution de subvention à Voyageusement Vôtre – Section Bibliothèque
D2025-2-19 Attribution de subvention au RASED
D2025-2-20 Aide aux voyages scolaires des élèves diracois
D2025-2-21 Renouvellement adhésion au CNAS pour les agents retraités
D2025-2-22 Fonds de concours SDEG16 remplacement des sources lumineuses par des leds
D2025-2-23 Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement d’activités saisonnier
D2025-2-24 Délibération de principe pour le recrutement d’agents contractuels des agents publics indisponibles