Commune de Dirac
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Séance du 28 février 2024

Compte-rendu de la séance

D202411 Modification des statuts de GA
D202412 Rapport sur le prix et la qualité des services publiques de l’eau 2022
D202413 Assurance groupe statutaire – mandat au CDG16
D202414 Droit à la formation des élus
D202415 Mise en place de la prime du pouvoir d’achat
D202416 Participation financière aux dépenses des écoles publiques d’accueil
D202417 Levée de prescription quadriennale pour le Marché d’Edith
D202418 Révision des tarifs de location des salles communales
D202419 Remboursement des frais engagés par un conseiller municipal

Séance du 20 mars 2024

Compte-rendu de la séance

D2024-2-1 Modification de la constitution des commissions communales
D2024-2-2 Désignation des délégués au Syndicat Mixte de la Fourrière
D2024-2-3 Election des membres du CCAS
D2024-2-4 Réorganisation du temps scolaire pour la rentrée 2024-2025
D2024-2-5 Création d’un emploi non permanent à temps non complet
D2024-2-6 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents en cas d’absence d’agents titulaires

Séance du 10 avril 2024

D2024-3-1 Budget Commune Approbation du CFU 2023
D2024-3-2 Budget Commune Affectation du résultat 2023
D2024-3-3 Vote des taux d’imposition 2024
D2024-3-4 Budget Commune Vote du BP 2024
D2024-3-5 Budget Transport Approbation du CFU 2023
D2024-3-6 Budget Transport Affectation du résultat 2023
D2024-3-7 Budget Transport Vote du BP 2024
D2024-3-8 Réduction du loyer suite à un constat d’humidité dans la maison du gardiennage