Commune de Dirac 
Séance du 17 février 2025
Procès-verbal du conseil municipal du 17 février 2025
D2025-1-1 Avis conforme sur la cartographie des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables
D2025-1-2 Solidarité à la population de Mayotte
D2025-1-3 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques d’accueil
D2025-1-4 Adhésion Syndicat Mixte Ouvert AGEDI
D2025-1-5 Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement – exercice 2023
D2025-1-6 Autorisation de signer la convention d’occupation précaire avec Ricardo ARROYO
D2025-1-7 Autorisation de signer le crédit-bail mobilier avec Ricardo ARROYO
Séance du 7 avril 2025
Procès-verbal du conseil municipal du 7 avril 2025
D2025-2-1 Budget Commune – Approbation du CFU 2024
D2025-2-2 Budget Commune – Affectation du Résultat 2024
D2025-2-3 Vote des taux d’imposition 2025
D2025-2-4 Budget Commune – Vote du BP 2025
D2025-2-5 Budget annexe Régie Transport – Approbation du CFU 2024
D2025-2-6 Budget annexe Régie Transport – Affectation des résultats 2024
D2025-2-7 Budget annexe Régie Transport – Vote du BP 2025
D2025-2-8 provision pour créances douteuses
D2025-2-9 Attribution de subvention au BP 2025 du CCAS
D2025-2-10 Attribution de subvention au BP annexe Régie Transports
D2025-2-11 Attribution de subvention à l’ASPTT Dirac
D2025-2-12 Attribution de subvention à l’association de Dirac-Garat
D2025-2-13 Attribution de subvention à Dirac Loisirs et Fêtes
D2025-2-14 Attribution de subvention à l’association des parents d’élèves
D2025-2-15 Attribution de subvention à l’ADMR Villebois Trois Forêts
D2025-2-16 Attribution de subvention à l’Amicale des Donneurs de Sang
D2025-2-17 Attribution de subvention à la Prévention Routière
D2025-2-18 Attribution de subvention à Voyageusement Vôtre – Section Bibliothèque
D2025-2-19 Attribution de subvention au RASED
D2025-2-20 Aide aux voyages scolaires des élèves diracois
D2025-2-21 Renouvellement adhésion au CNAS pour les agents retraités
D2025-2-22 Fonds de concours SDEG16 remplacement des sources lumineuses par des leds
D2025-2-23 Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement d’activités saisonnier
D2025-2-24 Délibération de principe pour le recrutement d’agents contractuels des agents publics indisponibles
Séance du 16 juin 2025
Procès-verbal du conseil municipal du 16 06 2025
D2025-3-1 Gratuité des services périscolaires les 1-3-4 juillet 2025
D2025-3-2 Révision des tarifs périscolaires au 01 09 2025
D2025-3-3 Renouvellement de la convention de tarification sociale des cantines scolaires
D2025-3-4 Budget Commune Décision Modificative
D2025-3-5 Budget Commune Affectation de résultat 2024 annule et remplace
D2025-3-6 Modification de temps de travail d’un emploi non complet à complet
D2025-3-7 Inscription de chemins au PDIPR
D2025-3-8 Avis concernant l’évolution cartographique des massifs à risque incendie
D2025-3-9 Avis sur les périmètres délimités des abords des monuments historiques
D2025-3-10 Avis sur le PLUi valant Plan de Mobilité (PLUI-M)
Annexe à la délibération D2025-3-10 Avis sur le PLUI-M
Séance du 20 octobre 2025
D2025501 Renouvellement de la convention de tarification sociale des cantines scolaires
D2025502 Budget Commune décision modificative n°2
D2025503 Fonds de concours Solidarités 2025 Demande de subvention à GA
D2025504 Rénovation des ateliers municipaux en salle socio culturelle Choix de la maîtrise d’œuvre
D2025505 Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques d’accueil
D2025506 Remboursement des frais engagés par un adjoint au Maire
D2025507 Aide aux voyages scolaires des élèves diracois
D2025508 Création d’un poste permanent d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe
D2025509 ATD16 Adhésion optionnelle Pare_feux Ecoles
D2025510 ATD16 Adhésion optionnelle Géo16 création de données
D2025511 ATD16 Adhésion optionnelle Surveillance des ouvrages d’art
D2025512 Adhésion et approbation du règlement intérieur pour la centrale d’achat GrAP